Ordre du jour du prochain Conseil municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le :

Jeudi 20 février 2025 à 18H00 en mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

– Appel nominal

– Désignation du secrétaire de séance

– Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

– Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées par le conseil municipal au Maire

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

– Recrutement d’agents non-titulaires pour remplacer les agents momentanément absents et pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Modification.

– Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires avec le centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Finistère.

– Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP).

– Dispositif d’accompagnement de l’activité artisanale : Autorisation de signature d’un bail de location-accession.

– Demande de subvention DETR 2025– 2ème tranche de réaménagement et sécurisation des espaces publics de la rue Jean Jaurès du carrefour de l’impasse de Coubertin au carrefour de la Rue de Kerstephan.

– Demande de subvention au Département – Pacte Finistère 2030 Volet 1 pour la rénovation et le renouvellement des équipements sportifs.

– Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs.

– Demande de subvention au Fonds chaleur de la Région Bretagne dans le cadre de l’installation solaire thermique au camping municipal.

– Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique « Fonds Vert » pour le projet de l’installation solaire thermique au camping municipal.

URBANISME, TRAVAUX

– Convention de servitude avec Mégalis – Parcelle ZR 29.

– Convention de servitude avec Mégalis – Parcelle BH 09.

– Convention de passage de réseau avec le SDEF – Parcelle YB 95.

– Convention de passage de réseau avec le SDEF – Parcelle YB 349, ZY 27 et ZY 62.

– Convention de mise à disposition du réseau de fibre optique avec Mégalis – Lotissement des Hortensias

PETITE ENFANCE, JEUNESSE, AFFAIRES SCOLAIRES

– Dotations pour le fonctionnement et les projets pédagogiques des écoles publiques communales : Modification.

– Subvention à l’école de Kerenot pour la mise en place de cours d’initiation à la langue bretonne.

CULTURE

– Bibliothèque Municipale : Instauration de la gratuité.

QUESTIONS ORALES

INFORMATIONS DIVERSES